- MENTIONS LEGALES
Responsable de la Publication : Estelle GANNÉ, secrétaire de mairie 2 Route de Villedieu Sainte-Pience 50870 - Le Parc
Téléphone : 02 33 48 15 41
Email : [email protected]
Photographies :
les photos publiées sur ce site ont été disposées dans le but de faire connaître la commune Le Parc. Toutefois, si vous estimez qu'une photo a pu être publiée sans votre accord, merci de nous le signaler par courrier postal adressé au Responsable de la Publication aux coordonnées ci-dessus. Nous la supprimerons sous 48 heures après réception.
Droits d'auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve des conditions suivantes :
► diffusion gratuite ► pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits
Propriété intellectuelle et droits de reproduction
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie Le Parc.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Messagerie et envoi d'e-mails
Les messages que vous faites parvenir apr l'intermédiaire de l'internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut donc être intégralement garantie.
Nous vous recommandons de prendre garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos e-mails.
Informatique et Libertés :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données vous concernant (Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Ce site internet entre dans le cadre de la dispense n°7 instituée par la délibération n°2006-138 du 09 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.
google-site-verification: google7ca20a47763d27f6.html
|